M. Albert RIGAUDIÈRE

Professeur émérite d'Histoire du droit

Enseignant – chercheur

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Thèmes de recherche :

Historien du droit et médiéviste : histoire de la ville médiévale aux XIVe et XVe siècles (institutions et gestion municipale, structures sociales, finances, communication), Histoire de l’impôt et de la fiscalité royale, Histoire des institutions publiques, Histoire du pouvoir et de l’État, Histoire du droit médiéval (sources)

Coordonnées

Université Paris-Panthéon–Assas 12 place du Panthéon 75005 Paris

Professeur émérite Histoire du droit
Membre de l'Institut de France (Académie des Inscriptions et Belles-Lettres AIBL)

Titres universitaires

  • Agrégé des Facultés de Droit (Histoire du Droit)
  • Docteur d'État en Droit (Histoire du Droit)
  • Diplômé d’études supérieures de droit public
  • Diplômé d’études supérieures d’histoire du droit
  • Diplômé de l’École Pratique des Hautes Études (IVe Section)
  • Diplômé de l'Institut d'Études Politiques de Paris (Section Service Public)
  • Licencié ès Lettres (Histoire, ancien régime) : certificats d'Histoire ancienne, d'Histoire du Moyen Âge, d'Histoire moderne et contemporaine, de Géographie.

Ouvrages

  • Identité, tradition, innovation dans les villes du Massif-Central (XIIIe-XVe siècle), Classiques Garnier, 2025, 1083 p.
  • Pouvoirs et institutions dans la France du Moyen Âge, T. II, Des temps féodaux aux temps de l’État, Paris, A. Colin, 3e éd., 2021, 336 p.
  • Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, Paris, Économica (5e édit.), 2018, 1117 p.
  • Penser et construire l’État dans France du Moyen Âge, Paris, C.H.E.F.F., 2003, 788 p.
  • Introduction historique à l’étude du droit et des institutions, Paris, Économica, 2001, 490 p.
  • Gouverner la ville au Moyen Âge. Paris, Anthropos-Économica, 1993, 533 p.
  • Saint-Flour ville d'Auvergne au bas Moyen Âge. Étude d'histoire administrative et financière. Paris, P.U.F., 1982, 2 vol. 1008 p.
  • L'assiette de l'impôt direct à la fin du XIVe siècle. Paris, P.U.F., 1977, 470 p.
  • La Haute Auvergne face à l'agriculture nouvelle au XVIIIe siècle. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit de Paris, P.U.F., 1965, 104 p.

Direction ou codirection d'ouvrages

  • A. Rigaudière, P. Fridenson et Fr. Monnier (dir.), Concurrence et marchés. Droit et institutions du Moyen Âge à nos jours, Colloque international des 10-11 déc. 2009, Paris, CHEFF, 2023.
  • Les grandes dates de l’Histoire économique et financière de la France, Paris, CHEFF, 2017. Coordination du groupe des médiévistes, rédaction de quatre notices et présentation de l'ouvrage au public dans le hall Pierre Bérégovoy de Bercy, le 6 décembre 2017.
  • A. Rigaudière, F. Bayard, et P. Fridenson (dir.), Genèse des marchés, Colloque international des 19-20 mai 2008, Paris, CHEFF, 2015, (corédaction de l’introduction, p. 3-13 ).
  • Ph. Contamine, J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir.), Monnaie, fiscalité et finances au temps de Philippe le Bel, Paris, CHEFF, 2007.
  • A. Rigaudière (dir.), De l’estime au cadastre en Europe. Le Moyen Âge, Paris, C.H.E.F.F., 2006, (Participation : p. 3-22).
  • D. Menjot, A. Rigaudière, M. Sanchez Martinez (dir.), L’impôt dans les villes de l’Occident méditerranéen, Paris, C.H.E.F.F., 2004, (Participation : p. 353-398).
  • Direction du secteur Droit et politique (environ 360 notices réparties entre 60 auteurs) dans le Dictionnaire du Moyen Âge, C. Gauvard, A. de Libéra et M. Zink dir., Paris, P.U.F., 2002.
  • Ph. Contamine, J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir.), L’impôt au Moyen Âge. L’impôt public et le prélèvement seigneurial (fin XIIe- fin XVe siècle) T. I, Le droit d’imposer, T. II, Les espaces fiscaux, T. III, Les techniques, Paris, C.H.E.F.F., 2002, (Participation : I, p. 227-287).
  • J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir.) Finances, pouvoirs et mémoire, Hommages à Jean Favier, Paris, 1999, 838 p. (Participation : p. 185-207).
  • J. Krynen et A. Rigaudière (dir.), Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (XIIe-XVe siècle). Presses Universitaires, Bordeaux, 1992, 316 p. (Participation : p. 161-210 et rédaction des conclusions : p. 301-314).
  • A. Gouron et A. Rigaudière (dir.), Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l'État. Publication de la Société d'Histoire du Droit et des institutions des anciens pays de Droit écrit. Montpellier, 1988, (Participation : p. 203 - 236).

Préfaces d'ouvrages

  • P. Flandin-Bléty, Essai sur le rôle politique du Tiers État dans les pays de Quercy et de Rouergue. XIIe-XVe siècle. Consulats et relations consulaires, Limoges, PUL, 2025, préface, p. 13-19. J. Hoareau-Dodinau et A. Rigaudière (coédit. du tapuscrit de cette thèse soutenue en 1979).
  • CH. Guilleré et S. Macherat (dir.), Les finances d’Amédée V de Savoie (1285-1308), PUS, Chambéry, 2021, préface, p. 15-19.
  • É.de Crouy-Chanel, C. Glineur et C. Husson-Rochcongar (dir.), La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruylant, Bruxelles, 2020, préface p. 11-16.
  • A. Rigaudière (dir), De l’estime au cadastre en Europe. Le Moyen Âge, Actes du colloque des 11, 12 et 13 juin 2003, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, Paris, 2006, préface, p. 3-25.
  • J. Coudert, Droit, coutumes et juristes dans la Lorraine médiévale et moderne, PUN, Nancy, 2010, préface p. 9-15.
  • J.-P. Poisson, Essais de notarialogie, Paris, Economica, 2002, préface, p. 3-5.
  • A.  Gouron et A. Rigaudière t (dir.), Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l’État. Montpellier, Publications de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, III, 1988, préface, p. 5-11.

Préfaces de mémoires de DEA préparés et publiés sous la direction d’A. Rigaudière

  • É. Frélon, Les pouvoirs du Conseil souverain de la Nouvelle France dans l’édiction de la norme (1663-1760), L’Harmattan, Paris, 2002, préface, p. 9-15.
  • V. Lemonnier-Lesage, Les arrêts de règlement du Parlement de Rouen, fin XVIe-XVIIe siècles, Paris, LGDJ, Éditions Panthéon-Assas, 1999, préface p. 1-4.
  • B. de Cottegnie, Le domaine de la ville de Péronne au XVIIIe siècle, Eklitra, Amiens,1997, préface, p. I-III.
  • A. Rousselet, La règle d’inaliénabilité du domaine de la couronne, étude doctrinale de 1566 à la fin de l’Ancien Régime, Paris, Éditions Panthéon-Assas Paris II, 1997, préface, p. V-VII.
  • K. Weidenfeld, La police de la petite voirie à Paris à la fin du Moyen Âge, Paris, LGDJ, Éditions Panthéon-Assas Paris II, 1996, préface, p. V-VII.
  • Y.-N. Genty, Le domaine de la ville de Paris au XVIIIe siècle, Paris, PUF, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, 1986, préface, p. 5-7.
  • M.-F. Limon, Traitants et fraudes dans le recouvrement de l’impôt. Affaires réglées par Claude le Peletier, Contrôleur général des finances (1683-1689), Paris, LGDJ, Travaux et recherches Panthéon-Assas Paris II, 1995, préface, p. V-VIII.

Préfaces de thèses préparées et publiées sous la direction d’A. Rigaudière

  • É. Frêlon-Allonneau, (Maître de conférences, Université de Poitiers), Le Parlement de Bordeaux et la loi (1451-1547), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2011, préface, p. III-IX.
  • N. Leroy, (Professeur, Nîmes Université), Une ville et son droit.  Avignon du début du XIIe siècle à 1251, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2008, préface, p. III-VIII.
  • X. Hourblin, (Libraire à Angers et Évreux, livres anciens), Les finances de Reims au XVIIIe siècle, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2008, préface, p. V-X.
  • Ch. Papon, (Maître de conférences, Panthéon-Assas Uniuversité), Le système financier bourguignon dans la première moitié du XVIIIe siècle, Paris, Fondation Varenne, L.G.D.J., 2007, préface, p. 11-16.
  • Fl. Garnier, (Professeur, Université Toulouse I Capitole), Un consulat et ses finances, Millau (1187-1461), Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2006, préface, p. V-XII.
  • A. Vergne, (Professeur , Université Paris Cité), La notion de constitution d’après les cours et assemblées à la fin de l’Ancien Régime (1750-1789), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2006, préface, p. VII-XI.
  • P. Bonin, (Professeur, Université Panthéon-Sorbonne), Bourgeois, bourgeoisie et habitanage dans les villes du Languedoc sous l’Ancien Régime, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2005, préface, p. 13-16.
  • A. Rousselet-Pimont, (Professeur, Université Panthéon-Sorbonne), Le chancelier et la loi au XVIe siècle d’après l’œuvre d’Antoine Duprat, de Guillaume Poyet et de Michel de l’Hospital, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2005, préface, p. I-VI.
  • É. Sébastien, (Maître de conférences, Université Nancy Lorraine), L’intendant de Bourgogne et le contentieux administratif au XVIIIe siècle, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2005, préface, p. VII-XI.
  • G. Davy, (Professeur, Université Paris Nanterre), Le duc et la loi. Héritages, images et expressions du pouvoir normatif dans le duché de Normandie, des origines à la mort du Conquérant (fin IXe siècle - 1087), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2004, préface, p. I-VI.
  • K. Weidenfeld, (Premier conseiller au Tribunal administratif de Paris et Directrice d’études cumulante à l’École nationale des Chartes après avoir été professeur, Université de Caen Normandie), Les origines médiévales du contentieux administratif (XIVe-XVe siècles), Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2001, préface, p. IV-VII.
  • S. Petit-Renaud, (Professeur, Université Paris Saclay), « Faire loy » au royaume de France de Philippe VI à Charles V, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2001, préface, p. 1-6.
  • A.-S. Condette-Marcant, (Maître de conférences, Université Panthéon-Assas), Bâtir une généralité. Le droit des travaux publics dans la généralité d’Amiens au XVIIIe siècle, Paris, Comité pour l’histoire économique et financière de la France, 2001, préface, p. 5-10.
  • C. Leveleux, (Professeur, Université d’Orléans et directrice d'études cumulante à l'E.P.H.E.), La parole interdite. Le blasphème dans la France médiévale (XIIe-XVIe siècles): du péché au crime, Paris, de Boccard, Romanité et Modernité du droit, 2001, préface, p. 3-7.
  • G. Leyte, (Ancien président, Professeur, Panthéon-Assas Université) Domaine et domanialité publique dans la France médiévale (XIIe-XVe siècles), Presses Universitaires de Strasbourg, 1996, préface p. 7-9

Chapitres d'ouvrages. Articles dans revues avec comité de lecture. Textes de « Mélanges ». Communications dans Actes de colloques

  • « Sanior et major pars dans la ville : l'argent, la puissance et le pouvoir ( XIVe -XVe siècles) » . Sous presse dans Mélanges Laurent Mayali, 30 p.
  • « Les statuts au défi de la pratique dans la France du bas Moyen Âge (XIIe-XVe siècle) », dans D. Lett (dir.), Statuts, écritures et pratiques sociales dans les sociétés de l’Italie communale et du Midi de la France (XIIe-XVe siècle), Rome, EFR , 2021, p. 217-293.
  • « Du ‘commun de la ville’ à la ‘plus grande et saine partie d’icelle’ dans les chartes de franchises bourbonnaises (XIIIe-XVe siècle », dans É. Chevreau, G. Davy, O. Descamps et Fr. Lachaud (édit.), Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l’honneur d’Y. Sassier. Liber amicorum, Limoges, PUL, 2021, p. 321-351.
  • « La maîtrise du sol urbain à Aurillac au XIIIe siècle », dans P. Agresti et alii (coord.), Des racines du droit et des contentieux, Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre, Aix-en-Provence, Toulouse, 2020, T II, p. 229-261.
  • « L’hôtelier de l’abbaye Saint-Géraud, la pièce de bœuf due par les bouchers, l’inflation et les consuls d’Aurillac (1298-1412) », dans M. Bégou-Davia, Fl. Demoulin-Auzary et Fr. Jankowiak (dir.), Rerum novum et veterum sciencia, Mélanges en l’honneur de Brigitte Basdevant-Gaudemet, Mare et Martin, 2020, p. 403-423.
  • Notices dans Les grandes dates de l’histoire économique et financières de la France, Paris, CHEFF, Paris, 2017 « Aux horizons de l’an 800 : Capitulaire de villis et polyptiques : le grand domaine, matrice de la seigneurie » (p. 18-21) ; « 1150-1260 : Essor des villes, fondation des bastides, Paris capitale du royaume » (p. 26-29) ; « 1347-1349 : La peste noire, dramatique miroir d’un occident en crise » (p. 46-49) ; « 1439 : Réformer l’armée et repenser l’impôt : vers la taille permanente » (p. 58-61).
  • « Saint Louis, la loi, la coutume et le juge face à la ‘guerre que droit ne puisse sofrir’ », J. Baechler et P. Delvolvé (édit.), Guerre et droit, Journées d’étude à la Fondation del Duca, 11-12 mars 2015, Paris, Hermann, 2017, p. 83-115.
  • « Tous ceulx qui vouldront user d’office de notaire et de tabellionnage […] feront le serment en tel cas acoustumé […] » (XIIIe-XVe siècle) », dans G. Castelnuovo et S. Victor (édit.), Mélanges offerts à Christian Guilleré, Université Savoie Mont Blanc, 2017, p. 103-125.
  • « Les Paix d’Aurillac : un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1298) », dans F. Garnier et G. Cazals (dir.), Les décisionnaires de la coutume. Contribution à la fabrique de la norme), Toulouse, Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques, PUTC, 2017, p. 46-162. Colloque de Toulouse (9-10 juin 2016).
  • « Policer la ville et protéger la campagne. Nîmes, 1353-1363 », dans É. Bousmar, Ph. Desmette, N. Simon (édit.), Légiférer, gouverner et juger. Mélanges d’histoire du droit et des institutions (IXe-XXIe siècle) offerts à Jean-Marie Cauchies à l’occasion de ses 65 ans, Bruxelles, P. U. Saint-Louis, 2016, p. 131-166.
  • « Remonstrer que ladite place est commune et publicque et pour les usaiges communs édiffiée (Nîmes, 1499) », dans J.-L. Bonnaud et alii (édit.) Des communautés aux États. Mélanges offerts à Michel Hébert, Montréal, 2016 (Memini. Travaux et documents, 19-20), p. 127-158.
  • « Le clerc, la ville et l’impôt dans la France du bas Moyen Âge », dans Massimo Carlo Giannini (dir.), Fiscalità e religione nell’Europa cattolica. Idee, linguaggi e pratiche politiche (secoli XIV-XIX), Roma, Viella, 2015, I Libri di Viella, 202, p. 21-69, Colloque de Teramo, 18-19 nov. 2009, La fiscalità nell’Europa cattolica. Riflessioni et linguaggi fra dimensione religiosa et pratiche politiche (secoli XIV-XIX).
  • « De ‘la clameur du peuple dudit royaume’ aux ‘requestes des états’ : vers l’ordonnance du 3 mars 1357 », dans Chr. Lauranson-Rosaz, D. Deroussin (éd.), Mélanges en l’honneur du professeur Nicole Dockès, Paris, La Mémoire du Droit, 2014, p. 783-824.
  • « Le roi, l'abbé de Charroux, son prieur et les habitants de Pleaux à la fin du XIIIe siècle », dans É. Bouyé et S. Gibiat (dir.), La Xaintrie. Identité(s) d'un pays aux marges du Limousin et de l'Auvergne, Colloque Goulles/Pleaux, sept. 2009, Limoges, PULIM, 2014, p. 277-310.
  • « Coutume du populus, coutume du juge et coutume du roi dans la France du Moyen Âge »,dans J. Vendrand-Voyer et Fl. Garnier (dir.), La coutume dans tous ses états. Recueil des actes du colloque international pour la célébration du 500e anniversaire de la coutume d’Auvergne, Paris, La Mémoire du droit, 2013, p. 11-26. Clermont-Ferrand : Centre Michel de l’Hospital / Faculté de droit et science politique et Riom : cour d’appel, 15-17 juin 2010.
  • « Archives notariales et histoire des institutions », dans G. Étienne et M.-Fr. Limon-Bonnet (dir.), Les Archives notariales. Manuel pratique et juridique, Paris, La documentation française, 2e éd., 2013, p. 96-99 , Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives.
  • « Un grand moment pour l’histoire du droit constitutionnel français (1374-1409) », dans Journal des Savants, juil.- déc. 2012, p. 281-370.
  • « De la querela à la concordia : transaction entre le prieur Garnier de Saint-Flour et le seigneur Pierre de Brezons (11 févr. 1295), dans M. Coumert, M.-C. Isaïa, K. Krönert et S. Shimahara (dir.), Rerum gestarum scriptor Histoire et historiographie au Moyen Âge. Mélanges Michel Sot. Paris, PUPS, 2012, p. 521-533.
  • « The Basis of Direct Taxation in Southern French Towns in the Late Middle Ages from their ‘Livres d’estimes’», dans Sorbonne-Assas Law Review, 2012, p. 174-223.
  • « Les clercs lyonnais, l’impôt et le Parlement (1369-1378) », dans D. Menjot et M. Manuel Sanchez (dir)., El dinero de Dios. Iglesia y fiscalidad en el Occidente medieval (siglos XIII-XV), Colloque de Madrid, Casa de Velazquez, 22-24 mai 2008, Madrid, 2011, p. 225-249.
  • « Un siècle de conflit pour un édit : les Auvergnats du Haut-Pays, le sel et le Roi (1454.-1550) », dans A. Astaing et F. Lormant (dir.), Mélanges en l’honneur des Professeurs M.-Th. Allemand-Gay et J. Gay, Nancy, PUR, 2011, p. 537-579.
  • « Devenir citoyen de Nîmes au début du XIVe siècle », dans J.-C. Robert (dir.), Mélanges offerts au Doyen F.P. Blanc, Perpignan, PUP et PU Toulouse I Capitole, 2011, p. 843-855.
  • « Conclusions », dans M. Arnoux et O. Guyotjeannin (dir.), Tabellions et tabellionages dans la France médiévale et moderne, Paris, ENC, 2011, p. 509-539. Actes de deux journées d’étude organisées par l’École nationale des Chartes et l’Université Paris-Diderot Paris 7 (23-24 sept. 2005 et 7 sept. 2007).
  • « Aurillac dans la crise et la réforme pour la paix civile (1447-1469) », dans V. Flauraud (coord.), La ville en Haute-Auvergne. Formes et pouvoirs, Revue de la Haute-Auvergne, 72, 2010, p. 387-440.
  • « Conclusions », dans Th. Pécout (dir.), Quand enquêter c’est gouverner. Les pratiques politiques de l’enquête princière (Occident, XIIIe-XIVe siècles), Actes du colloque international d’Aix-en-Provence et Marseille, 19-21 mars 2009, Paris, de Boccard, Romanité et modernité du droit, p. 533-578.
  • « La lex vel constitutio d'août 1374, ‘première loi constitutionnelle de la monarchie française' », dans J. Claustre, O. Mattéoni et N. Offenstadt (dir.), Un Moyen Âge pour aujourd’hui, Mélanges offerts à Claude Gauvard, Paris, PUF, 2010, p. 169-188.
  • « Conclusions autour de certaines manières d’aviser », dans M. Charageat et C. Leveleux-Teixeira (éd.)., Consulter, délibérer, décider. Donner son avis au Moyen Âge (France-Espagne, VIIe-XVIe siècles), Colloque de Bordeaux, 25-26 septembre 2006, Toulouse, Méridiennes, 2010, p. 335-350.
  • « Donner pour le bien commun et contribuer pour les biens communs dans les villes du Midi français du XIIIe au XVe siècle », dans É. Lecuppre-Desjardin et A.-L. Van Bruaene (édit.), De bono communi, The Discourse and Practice of Common Good in the European City (13th-16th c.), Colloque de Gand, 15-16 septembre 2006, Turnhout, Brepols, 2010, p. 11-53.
  • « Avant-propos », dans L. Ayrault et F. Garnier (dir.), La famille et l’impôt, Colloque de Clermont-Ferrand, 9-10 juin 2005, Rennes, PUR, 2009, p. 7-8.
  • « Les fonctions du mot constitutio/constitution dans le discours juridique et politique du bas Moyen Âge français », dans M. Fourcade (édit.) , Les origines du constitutionnalisme et la constitution de Bayonne du 7 juillet 1808, Revista International de los Estudios Vascos, 4, 2009, p. 15-51. , Colloque de Bayonne, 4-5 juillet 2008 .
  • « Los origines medievales del impuesto sobre el patrimonio en la Francia bajomedieval », dans Jura Vasconiae. Revista de Derecho Historico y Autonomico de Vasconia, 2009, 6, p. 89-156.
  • « L’assiette de l’impôt direct dans les villes du Midi français au bas moyen âge d’après leurs livres d’estimes », dans Simonetta Cavaciocchi (dir.), La fiscalità nell’economia europea. Sec. XIII-XVIII. Fiscal Systems in the European Economy from the 13 th to the 18 th Centuries. Atti della trentanovesima, Settimana di Studi », Prato, 22-26 aprile 2007, Florence, Firenze University Press, 2008, p. 425-481.
  • « Fabriquer le droit à la fin du XVe siècle : diffusion, interprétation et application de la législation sur le droit d’amortissement et de franc-fief dans le bailliage d’Évreux d’après le manuscrit BNF nouv. acq. fr. 3555 », dans Gr. Bigot (édit.), Études à la mémoire du Professeur François Burdeau, Paris, Litec, 2008, p. 205-229.
  • « Requête des habitants de la bonne ville d’Aurillac pour une révision de l’assiette de la taille royale en 1489 », dans J.-C. Cassard, Y. Coativy, A. Gallicé, D. Le Page (dir.), Mélanges offerts à Jean Kerhervé, Rennes, P.U.R., 2008, p. 387-402.
  • « Le prince et la loi d’après Jean Juvénal des Ursins », dans J. Hoareau-Dodinau, G. Métairie, P. Texier (édit.), Le prince et la norme. Ce que légiférer veut dire, XXVIe Journées d’Histoire du Droit, Limoges, P.U.L.I.M., 2007, p. 74-107.
  • « Jean Juvénal des Ursins, précurseur de l’absolutisme », dans Lothar Schilling (dir), Absolutismus, ein unersetzliches Forschungs-Konzept ? Eine deutsch-französische Bilanz, Pariser Historische Studien, 79, 2007, p. 53-104. Colloque du 17 juin 2005, Institut historique allemand, Hôtel Duret-de-Chevry, Paris.
  • « Un rêve royal français : l’unification du droit », Discours prononcé sous la Coupole à l’occasion de la séance publique annuelle de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres du 26 novembre 2004 , dans C.R.A.I., 2004, 1553-1567.
  • « Institution et serment du clerc Jean Vaissière en son office notarial le 20 mai 1328 », dans Mélanges en l’honneur de Jean-Paul Poisson, Le Gnomon, n 147, 2005/4, p. 31-35.
  • « Le renouvellement du personnel consulaire en la bonne ville d’Aurillac pour l’année 1493-1494 dans G. Constable et M. Rouche (dir.), Auctoritas. Mélanges O. Guillot, Paris, 2005, p. 647-665.
  • « Les stratégies des bonnes villes d’Auvergne face à l’impôt royal aux XIVe et XVe siècles », dans D. Menjot, A. Rigaudière et M. Sanchez Martinez (dir.) L’impôt dans les villes de l’Occident méditerranéen (XIVe-XVe siècles) : politiques fiscales et stratégies financières, concurrences et résistances, identités et cultures politiques, Paris, C.H.E.F.F., 2005, p. 353-398. Colloque organisé sous le patronage du Comité pour l'Histoire économique et financière de la France. Paris, Bercy, 3-4 et 5 octobre 2001.
  • « Le contrôle de l’exercice comptable des consuls sanflorains pour l’année 1393-1394 », dans D. Menjot et M. Sanchez Martinez (dir), La fiscalité des villes au Moyen Âge (Occident méditerranéen), 4, La gestion de l’impôt, Toulouse, 2004, p. 273-293. Journées d’étude organisées en 2000 et 2001 à la Casa de Velazquez, Madrid, sur les relations entre fiscalité monarchique et fiscalité municipale dans les monarchies ibériques au Moyen Âge.
  • « Le poids de la guerre de Cent Ans sur les finances de la ville de Saint-Flour » , dans R. Monboisse (dir.), Le Cantal face aux guerres du Moyen Âge à nos jours, Aurillac, 2003, p. 230-292, Journée d’étude du 15 février 2003, Aurillac, Archives départementales.
  • « La genèse du notariat public en pays de coutumes (IXe siècle-fin XVIe siècle) », dans , J. Favier et A. Moreau (dir), Aux origines du notariat moderne, genèse de la loi de Ventose an XI , Le Gnomon, 2003/1, 137, p. 18-27. Colloque du Xe Congrès de l’Institut international d’histoire du notariat, Bibliothèque nationale de France, Paris, janvier 2003.
  • « Charles VII ordonne la rédaction des coutumes de France. Montils-les Tours, avril 1254 », dans Célébrations nationales, Paris, Ministère de la culture et de la communication, 2003, p. 87-88.
  • « Les procureurs urbains en Auvergne, Velay et Lyonnais aux XIVe et XVe siècles », dans Mélanges Moyen Âge. La Représentation, T. 114-1, 2002, École Française de Rome, 1997, p. 121-149.
  • Articles dans Dictionnaire du Moyen Âge, C. Gauvard, A. de Libéra et M. Zink (dir), Paris, P.U.F., 2002 : Assemblées politiques  (p.97-101), Feu (526-527),  Législation royale (p.822-827), Vote (p.1648-1647).
  • « Les origines médiévales de l’impôt sur la fortune », dans, Ph. Contamine, J. Kerhervé et A. Rigaudière (dir), L’impôt au Moyen Âge. L’impôt public et le prélèvement seigneurial (fin XIIe-début XVIe siècle), III, Les techniques, Paris, 2002, p. 227-288. Colloque de Bercy, les 14, 15 et 16 juin 2000.
  • « Le droit de chasse dans la France du Moyen Âge », dans R. Denoix de Saint Marc, A. Damien et F. Monnier (dir), L’État et la chasse, Actes du Colloque du 16 juin 2001 organisé au Conseil d’État, Institut français des sciences administratives, Fondation de la Maison de la chasse et de la Nature, juin 2002, Paris, p., 6-24.
  • « Municipal Citizenship in Pierre Jacobi's Practica aurea Libellorum (ca. 1311) » dans J. Kirshner et L. Mayali (dir.), Privileges and Rights of Citizenship: Law and Juridical Construction of Civil Society. Berkeley, Robbins Collection, 2002, p. 9-33. Colloque des 14, 15 et 16 mars 1997 organisé par la Robbins Religious and Civil Law Collection of the School of Law at the University of California, Berkeley.
  • « Conclusions », dans J.-M. Cauchies et E. Bousmar (dir.), ‘Faire bans, edictz et statuz’ : légiférer dans la ville médiévale. Sources, objets et acteurs de l'activité législative communale en Occident, ca. 1200-1550. Bruxelles, Publication des Facultés universitaires Saint Louis, 2001, p. 671-686. Actes du Colloque international tenu à Bruxelles les 17-20 novembre 1999,.
  • « Voter dans les villes de France au Moyen Âge », dans C.R.A.I., 2000, p. 1440-1475.
  • « Voyager pour administrer : les émissaires sanflorains en Auvergne et dans le Royaume (1393-1394) », dans Ph. Lardin et J-L Roch (édit.), Mélanges Jean-Pierre Leguay, Rouen, Presses de l'Université de Rouen, 2000, p. 291-314.
  • « Aide aux quatre cas, coutume, droit féodal et droit écrit : Robert de Balsac et ses hommes de Saint-Chamant (1487-1489) », dans J. Paviot et J. Verger  (édit.), Mélanges en l'honneur de Philippe Contamine, Guerre, pouvoir et noblesse au Moyen Âge, Paris, Presses de la Sorbonne, 2000, p. 604-618.
  • « Le statut juridique du bourgeois d'après Jean Boutillier », dans L. Mayali et B. Durand (dir.), Excerptiones iuris, Studies in Honor of André Gouron, Berkeley, Robbins Collection, 2000, p. 607-635.
  • « Le bon prince dans l'œuvre de Pierre Salmon », dans D. Boutet et J. Verger (édit.) Penser le pouvoir au Moyen Âge. Études offertes à Françoise Autrand, Éditions ENS Rue d’Ulm Paris, 2000, p. 365-384.
  • « Histoire et Histoire du droit » (en japonais), dans L'Histoire et la société actuelle. Dialogue avec les historiens parisiens (en japonais), S. Watanabé édit., Tokyo, 2000, p. 109-140.
  • « The theory and practice of government in fourteenth century in Western Europ », dans The New Cambridge Medieval History, M. Jones (dir), Cambridge University Press, Cambridge, 2000, vol. 6, c. 1300-1415, p. 17-41.
  • « Un enjeu pour la construction de l’État : penser et écrire la loi dans la France du XIVe siècle », dans Les origines de l’État moderne en Europe. Justice et législation, A. Padoa-Schioppa (dir.), Paris, P.U.F, 2000, p. 101-132.
  • « Le chapitre des recettes du livre de comptes des consuls de Saint-Flour pour l'année 1393-1394 », dans Études et Documents, X, 2000, p. 15-62.
  • « Le Religieux de Saint-Denis et le vocabulaire politique du droit romain », dans F. Autrand, Cl. Gauvard, J.-M. Moeglin (édit.), Saint-Denis et la Royauté, Études offertes à Bernard Guenée, Presses de la Sorbonne, 1999, p. 261-298. Colloque de Saint- Denis, 2-4 mai, 1996
  • « Destitution d’officiers et reconstitution de carrières au milieu du XIVe siècle », dans C. Bontems (dir.), Nonagesimo anno, Mélanges en hommage à Jean Gaudemet, Paris, 1999, p. 837-873.
  • « L'assiette de l'impôt direct dans le compoix du Puy de 1408 », dans D. Menjot, M. Sànchez-Martinez (dir), La fiscalité des villes au Moyen Âge (Occident Méditerranéen). 2. Les systèmes fiscaux, Toulouse, 1999, p. 305-363. Rencontres de trois jours à Strasbourg en 1996, puis à Séville en 1997 autour des procédures d’imposition : assiette, taux, calcul, liquidation et recouvrement de l’impôt.
  • « Les révisions de feux à Nîmes dans la seconde moitié du XIVe siècle », dans J. Kerhervé et A. Rigaudière (édit.),  Finances, pouvoirs et mémoire, Hommages à Jean Favier, Paris, Fayard,1999, p. 185-207.
  • « Conclusions », dans L'Argent au Moyen Âge, XXVIIe Congrès de la S.H.M.E.S, (Clermont-Ferrand, 30 mai-1er juin 1997), Paris, 1998, p. 327-344.
  • « La pénétration du vocabulaire édictal romain dans les coutumiers français des XIIIe et XIVe siècles», dans A. Iglesia- Ferreiros (dir), El dret comù i Catalugna, Actes du colloque tenu à Barcelone, les 30 mai-1er juin 1996, Barcelone, 1997, p. 161-197.
  • « Pratique politique et droit public en France aux XIIIe et XIVe siècles », dans Le public et le privé, Archives de philosophie du droit, 41, 1997, p. 83-114.
  • « Issues at stake in the development of the state: devising and drafting the law in the fourteenth century France », dans A. Padoa Schioppa (dir.), Legislation and Justice. The origins of the Modern State in Europ XIIIth- XVIIIth centuries, Oxford, 1997, p. 73-101.
  • « La royauté, le Parlement et le droit écrit aux alentours des années 1300 », dans C.R.A.I., 1996, p. 885-908.
  • « Comptabilité municipale et fiscalité : l'exemple du livre de comptes des consuls de Saint-Flour pour l'année 1437-1438 , dans D. Menjot et M. Sànchez-Martinez (dir.), La fiscalité des villes au Moyen Âge (France méridionale, Catalogne et Castille). 1. Étude des sources, Toulouse, 1996, p. 101-133. Séminaire à l’ENS Fontenay/Saint-Cloud (25/01/1995) et Table ronde (07-09/1995) dans les locaux de l’Institution Milà Fontanlas de Barcelone autour des sources fiscales (XIIIe-XVIe siècle) .
  • « Les ordonnances de police en France à la fin du Moyen Age », dans M. Stolleis (dir.), Policey im Europa der Frühen Neuzeit, Francfort, 1996, p. 97-161.
  • « Le contrôle des comptes urbains dans les villes auvergnates et vellaves aux XIIIe et XIVe siècles», dans Ph. Contamine et O. Mattéoni (dir.), La France des Principautés : les Chambres des comptes XIVe et XVe siècles, colloque de Moulins, 6-8 avril 1995, Paris, C.H.E.F.F, 1996, p. 207-242.
  • Collaboration au Lexikon des Mittelalters (Munich). Articles : Chartes de franchises, Établissements de Rouen, Établissements de saint Louis, Étampes, Eu, Garde royale, Bourgeoisie du roi, Grands jours, Kommune, Konsulat, Königsbürger, Grands Jours, Jurats, Jurés, Saint-Flour.
  • « L'essor de la fiscalité royale du règne de Philippe le Bel (1285-1314) à celui de Philippe VI (1328-1350) », dans Europa en los umbrales de las crisis (1250-1350). XXI Semana de Estudios Medievales . Estella 94, Pamplona, 1995, p. 323-391.
  • « L'invention de la souveraineté » dans Pouvoirs. 1993, 67, p. 5-20.
  • « La répartition de l'impôt royal en Auvergne sous les règnes de Charles VI et de Charles VII , dans Ph. Contamine, Th. Dutour, B. Schrnerb (édit.), Commerce, Finances et Société (XIe-XVIe siècle), Recueil de travaux d’Histoire médiévale offert à M. le Professeur Henri Dubois, Paris, PUS, 1993, p. 263-286.
  • « État, pouvoir et administration dans la Practica aurea libellorum de Pierre Jacobi (vers 1311) », dans J. Krynen et A. Rigaudière (dir.), Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (XIe-XVe siècle), Bordeaux, PUB, 1992, p. 161-210. Colloque des 28 et 29 sept. 1990 tenu à la Faculté de droit et Sciences Politiques de l’Université Bordeaux I.
  • « Du savoir au savoir-faire », Conclusions dans Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (XIe-XVe siècle), PUB, 1992, p. 301-314.
  • « Regnum et civitas chez les décrétistes et les premiers décrétalistes (1150 env.-1250 env.) », dans J. Ph. Genet (dir.), Théologie et Droit dans la science politique de l'État moderne, Rome, EFR, 1992, p. 117-153. Actes de la table ronde organisée par l’École française de Rome avec le concours du CNRS, Rome, 12-14 nov. 1987.
  • « Universitas, Corpus, Communitas et Consulatus dans les chartes des villes et bourgs d'Auvergne aux XIIe et XIIIe siècles », dans Les origines des libertés urbaines. PUR, Rouen, 1990, p. 281-309. Actes du XVIe Congrès des historiens médiévistes de l’Enseignement Supérieur Public, Mont-Saint-Aignan, 7-8 juin 1985.
  • « Connaissance, composition et estimation du "moble" à travers quelques livres d'estimes du Midi français (XIVe-XVe siècles ) », dans J.-L. Biget, J.-C. Hervé et Y. Thébert (dir.), Les cadastres anciens des villes et leur traitement par l'informatique, Rome, EFR, 1990, p. 41-81. Actes de la table ronde organisée par le Centre d’histoire urbaine de l’École normale supérieure de Saint-Cloud, l’École française de de Rone et le CNRS, Saint-Cloud les 31janv.-2 fév. 1985.
  • « Loi et État dans la France du bas Moyen Age », dans N. Coulet et J.-Ph. Genet (dir.), L'État moderne : le droit, l'espace et les formes de l'État, Paris, C.N.R.S, 1990, p. 33-59. Actes du colloque tenu à la Baume les Aix, les 11-12 octobre 1984.
  • « Législation royale et construction de l'État dans la France du XIIIe siècle », dans A. Gouron et A. Rigaudière (dir.), Renaissance du pouvoir législatif et genèse de l'État, Montpellier, 1988, p. 203-236. Synthèse de trois séries de rencontres (1986-1987) : temps et espaces de genèse d’un pouvoir normatif, modalités d’exercice, bénéficiaires.
  • « Règlementation urbaine et "législation d'État" dans les villes du Midi français aux XIIIe et XIVe siècles », dans N. Bulst et J.-Ph. Genet (dir.), La ville, la bourgeoisie et la genèse de l'État moderne (XIIe-XVIIIe siècles), Paris, C.N.R.S., 1988, p. 35-70. Colloque de Bielefeld, 29 nov. 1er déc.1985.
  • « Qu'est-ce qu'une bonne ville dans la France du bas Moyen Age ? », dans J. Coudert (dir.), La charte de Beaumont et les franchises entre Loire et Rhin, Nancy, 1988, p. 59-105. Actes du colloque organisé par l'Institut de recherche régional de l'Université de Nancy-II, (22-25 septembre 1982)
  • « Princeps legibus solutus est et Quod principi placuit legis habet vigorem à travers trois coutumiers du XIIIe siècle », dans Hommages à G. Boulvert, Nice, 1987, p. 427-452.
  • « La fortune des hommes de loi sanflorains d'après le livre d'estimes de 1380 ». dans W. Prevenier (dir. ), Structures sociales et topographie de la pauvreté et de la richesse aux XIIIe et XIVe siècles. Aspects méthodologiques et résultats de recherches récentes, Studia Historica Gandensia, 1986, p. 13-49. Colloque de Gand (mai 1985).
  • « Le notaire et la ville médiévale » dans J Favier et A. Moreau (dir.), Le notariat dans la société. Histoire et avenir, Le Gnomon, Rev. internat. d’histoire du notariat, n° 48, 1986, p. 47-59. Colloque du 4 février 1986, Salle Médicis au Palais du Sénat, Paris.
  • « Les révisions de feux en Auvergne sous les règnes de Charles V et de Charles VI, dans SHDE., 1985, p. 71-114. Congrès de Bastia organisé par la Société d'Histoire du Droit et des Institutions des Anciens Pays de droit écrit (avril 1984) .
  • « Le financement des fortifications urbaines en France du milieu du XIVe siècle à la fin du XVe siècle». dans RH, 1984, p. 19-95 et dans Simonetta Cavaciocchi (édit.), Gli aspetti economici della guerra in Europa: sec. XI-XVII. Atti delle sedisesima Settimane di Studi 4-9 mai 1984.
  • « L'essor des conseillers juridiques des villes dans la France du bas Moyen Âge », dans R.H.D., 1984, p. 361-390 Atti della Quattordicesima Settimana di Studi, Istituto Datini Prato 23-28 aprile 1982, L'emergenza delle attivita terziare: sec. XIII et XIII. Prato, 2000 in CD rom.
  • « L'Homme et son statut » dans La France médiévale, J. Favier (dir.), Paris, Fayard, 1983, p.101-127.
  • Hiérarchie des métiers et gestion municipale dans les villes du Midi français au bas Moyen Âge », dans Rev. hist., 1982, p. 25-76 et A. Guarducci (édit. ), Gerarchie economiche et gerarchie sociale, sec. XIV-XVII, Atti della Dodicesima Settimana di Studi, 18-23 Aprile 1980, Florence,1990, p. 737-786 et p. 861-882 (discussion).